Mentions légales
Dernière mise à jour : 15 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site osalfred.com est édité par Matisse Debue, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial OsAlfred.
- Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entreprise)
- Adresse : 39 rue Lucien Viseur, 59290 Wasquehal, France
- Régime de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- SIRET : en cours d'attribution par l'INSEE. Le numéro sera communiqué sur cette page dès sa délivrance.
- E-mail : contact@osalfred.com
2. Nom de domaine et hébergeur
Le nom de domaine osalfred.com est enregistré auprès de :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site : ovhcloud.com
Le site est hébergé et déployé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site : vercel.com
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Matisse Debue, joignable à l'adresse contact@osalfred.com.
4. Activité
Alfred (OsAlfred) accompagne les TPE, PME et indépendants francophones dans leur digitalisation, à travers trois familles de prestations :
- Logiciels sur mesure, conception et développement d'outils métier (devis, facturation, suivi client, gestion de stock, etc.)
- Infrastructure IA, agents IA et intégration d'IA dans les outils et process du client
- Automatisations, flux automatisés et intégrations entre outils existants
Les conditions contractuelles de ces prestations sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site osalfred.com (textes, structure, identité visuelle, logo, illustrations) est protégé au titre du droit d'auteur et reste la propriété exclusive de Matisse Debue / OsAlfred, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les modalités de propriété intellectuelle relatives aux logiciels développés pour un client sont régies par l'article 9 des CGV, et non par la présente clause.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaire d'audit gratuit, prise de rendez-vous) est détaillé dans la Politique de confidentialité. L'usage des cookies et traceurs est détaillé dans la Politique de cookies.
7. Médiation de la consommation
Le site osalfred.com et les prestations d'Alfred s'adressent exclusivement à une clientèle de professionnels (B2B), conformément à l'article 1 des CGV. Le dispositif de médiation de la consommation, réservé aux litiges de consommation entre professionnels et consommateurs, n'est donc pas applicable.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales : contact@osalfred.com.